Influences de la communauté
Si vous êtes d’accord avec le vieil adage selon lequel « il faut tout un village pour élever un enfant », vous comprenez certainement le rôle primordial que joue la communauté sur la vie de ses membres.
De nombreux facteurs ont contribué à modeler le fonctionnement des communautés autochtones. Notamment, les traités, la Loi sur les Indiens et d’autres lois ou textes législatifs ont influé sur la façon dont elles se sont développées, au même titre que les affiliations tribales, linguistiques ou, dans certains cas, les pratiques spirituelles et culturelles.
L’évolution historique, sociale et économique des communautés a aussi contribué à forger le mode de vue des Autochtones qui les composent.
Malgré la tendance générale, les communautés autochtones ne se limitent pas qu’aux Premières Nations ou aux réserves. On trouve dans des zones urbaines non autochtones des groupes importants d’individus et de familles qui habitent dans un même quartier d’un grand centre urbain et dont les interactions sont analogues à celles des communautés rurales autochtones ou des Premières Nations.
La réponse de chaque communauté aux influences extérieures est propre à chacune et il est primordial que les responsables de la justice comprennent les répercussions, positives ou négatives, de ces facteurs dans la vie de la personne qui comparaît devant la Cour.
De la même façon, il est possible que ces facteurs aient influé sur le type et l’offre de services auxquels les membres de la communauté ont accès.
Étant donné que de nombreux fonctionnaires de la cour ont rarement l’occasion de visiter les communautés autochtones, il appartient aux conseillers parajudiciaires autochtones de leur en brosser le tableau. Comme les expériences de vie, les valeurs et la formation de nombreux fonctionnaires de la cour peuvent être très différentes de celles de nombreux Autochtones, leur compréhension de la dynamique et du mode de fonctionnement d’une communauté autochtone peut s’en trouver compromise.
Conseil sur les principes de l’arrêt Gladue : Tenez-vous en aux renseignements qui sont pertinents à l’affaire instruite par le tribunal
Faites-vous un gabarit pour faciliter votre collecte de renseignements pertinents sur la communauté. Ces renseignements ont pour objet de donner au juge un portrait de la communauté où vit le délinquant, et ils s’avéreront particulièrement utiles lors d’un remplacement ou d’un changement du juge du tribunal itinérant.
Gardez un répertoire à jour des programmes et des services offerts dans la communauté. Le juge aura besoin de cette information pour évaluer les différentes possibilités de traitement offertes lors de la détermination de la peine.
Gardez en tête que les renseignements sur la communauté et l’offre de programmes sont pertinents seulement si vous pouvez en démontrer l’incidence sur le comportement du délinquant.
Gardez en tête que les renseignements sur la communauté et l’offre de programmes sont pertinents seulement si vous pouvez en démontrer l’incidence sur le comportement du délinquant.